M BASLEY MICHEL » Numéro de TVA Intracommunautaire
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Attention, le N° de TVA est donné a titre indicatif.
TVA-Intra.fr ne peut garantir la validité du numéro de TVA.
*Les informations sur les entreprises proviennent et sont extraites de la Commission Eropéenne.
Tout artisan (M BASLEY MICHEL) assujettie à TVA et logée dans l'Europe a un numéro de TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée intracommunautaire), attribué par le fisc. Le numéro de TVA intracommunautaire est indispensable dans les transactions entre autre sur les factures entre entreprises de l'Europe. Il identifie les entreprises concernées, écourte les formalités des douanes, le suivi et le remboursement de la TVA. Le numéro de TVA intracommunautaire de de toute PME peut être calculé par son numéro SIREN (391168028).
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A quoi sert un numéro de TVA Intra ?
Tout artisan (M BASLEY MICHEL) assujettie à TVA et logée dans l'Europe a un numéro de TVA (Taxe sur la Valeur Ajoutée intracommunautaire), attribué par le fisc. Le numéro de TVA intracommunautaire est indispensable dans les transactions entre autre sur les factures entre entreprises de l'Europe. Il identifie les entreprises concernées, écourte les formalités des douanes, le suivi et le remboursement de la TVA. Le numéro de TVA intracommunautaire de de toute PME peut être calculé par son numéro SIREN (391168028).
➧ A lire pour bien comprendre :
- TVA mode d'emploi : 50 questions pour optimiser la TVA
- Guide de la TVA : Champ d'application et territorialité.
- Précis de TVA
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